Le conseil municipal aura lieu à la Mairie de Châteauneuf, salle du conseil, 103, route de Sainte-Croix.

ORDRE DU JOUR :

1)            Approbation du compte rendu du 19 septembre 2023

2)            Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires avec le CDG42

3)            Rapport annuel de CAP METROPOLE

4)            Révision des attributions de compensation communale

5)            Subventions sur les récupérateurs d’eau

6)            Subventions exceptionnelles pour l’Association familiale

7)            Remboursement des frais de déplacements de Monsieur le Maire

8)            Règles et durées d’amortissements en M57

9)            Virements de crédits de chapitre à chapitre pour tous les budgets de la commune

10)        Dépenses d’investissement avant vote du budget primitif 2024 de la commune

11)        Décisions modificatives

12)        Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables

13)        Demande de subventions pour la dotation solidarité du Département

14)        Questions diverses